Le site de l’inspection des ICPE fait le point sur les BREF et conclusions sur les MTD relatifs à l’industrie des métaux non ferreux, ainsi que ceux relatifs aux systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans l’industrie chimique.
Le site revient sur la réglementation applicable aux ICPE dans ces secteurs, sur les obligations des exploitants suite à la publication des conclusions sur les MTD.
Pour rappel, tous les BREF publiés sont accessibles à l’adresse suivante : http://ied.ineris.fr/node/10

Site de l'inspection des installations classées.